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Le 19 novembre, le Sénat a débattu une proposition de loi écologiste visant notamment à intégrer les émissions d'oxydes d'azote (Nox) et de particules dans les critères de calcul du malus.
La proposition n'a finalement pas été adoptée, mais les sénateurs écologistes défendent une nouvelle fois leur proposition à travers un amendement au projet de loi de finances pour 2015.
Dans leur amendement, ils proposent de minorer ou de majorer le montant du malus selon la norme Euro du véhicule et ses émissions effectives de Nox et de particules.
De cette façon, ils entendent pénaliser davantage les véhicules à essence à injection directe qui respectent la norme Euro-6 mais qui émettent plus de particules que les véhicules diesel récents.
Source : Autoactu.com
L'oxyde d'azote vs. Dioxyde de carbone. Le match (les taxes)
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Cyril
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